Déposée par voie électronique le 7 octobre 2020 par AKKA TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « F FERROMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-44 du 30 octobre 2020.
Le déposant est AKKA TECHNOLOGIES domicilié(e) 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque F FERROMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689477.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKKA TECHNOLOGIES - 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; véhicules blindés; véhicules électriques; véhicules télécommandés autres que jouets; véhicules militaires de transport; aéroglisseurs; hydroglisseurs; véhicules aériens; aéronefs; autogires; avions; avions amphibies; hélicoptères; hydravions; transporteurs aériens; voitures; voitures de course; voitures de sport; voitures robotisées; voitures sans conducteur [voitures autonomes]; autobus; autocars; camions; véhicules nautiques; bateaux; navires; locomotives; wagons; voitures de tramways; motocyclettes; scooters; bicyclettes; bicyclettes électriques; trottinettes [véhicules]; gyropodes; gyroroues; planches gyroscopiques; drones caméras; drones civils; drones de livraison; drones militaires; véhicules spatiaux; parties structurelles pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres; moteurs pour véhicules terrestres; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; appareils, machines et dispositifs pour les véhicules ferroviaires ; appareils, machines et dispositifs pour véhicules terrestre ; machines motrices pour véhicules terrestres; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ;
Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; analyse du prix de revient; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; conseils en organisation des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; estimation en affaires commerciales; établissement de statistiques; études de marché; investigations pour affaires; mise à disposition d'informations d'affaires; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance d'informations dans des registres; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires; prévisions économiques; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; recherche de parraineurs; recherches pour affaires; renseignements d'affaires; services de conseils pour la direction des affaires; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements ;
Services d'installation, d'entretien et réparation de machines et d'équipement industriel dans les domaines automobile, ferroviaire, naval, aéronautique et spatial; installation, entretien et réparation de machines dans les domaines automobile, ferroviaire, naval, aéronautique et spatial ; information en matière d’installation, entretien et réparation de machines, d'équipement industriel et de matériel informatique, électronique et mécanique machines dans les domaines automobile, ferroviaire, naval, aéronautique et spatial; entretien et réparation de véhicules ; informations en matière de réparation ;
Services de logistique en matière de transport ; services d'archivage électronique ; services de stockage, de conservation et d'entreposage de fichiers ou de données informatiques ainsi que de tous supports de données et de documents stockés électroniquement ; informations en matière d'archivage et de stockage électronique ; informations en matière d'archivage et de stockage électronique sur réseaux informatiques ; services d'entreposage ; informations en matière d'entreposage ; services de stockage ; services de gestion de stocks (services de stockage) ; affrètement; location de véhicules; location de voitures; location de voitures de train; location de wagons; location d’aéronefs ; location de bateaux ; mise à disposition d'informations en matière de transport; services de logistique en matière de transport; transport ;
Ingénierie ; ingénierie dans les domaines automobile, ferroviaire, naval, aéronautique et spatial; expertises [travaux d'ingénieurs] dans les domaines automobile, ferroviaire, naval, aéronautique et spatial; conduite d'études de projets techniques dans les domaines automobile, ferroviaire, naval, aéronautique et spatial; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches en matière de développement et conception de véhicules; recherches scientifiques; recherches technologiques; services de conseils technologiques; ingénierie applicative ; ingénierie informatique; ingénierie logicielle; ingénierie mécanique dans les secteurs automobile, ferroviaire, naval, aéronautique et spatial; ingénierie de process et de production; ingénierie systèmes; services d'ingénierie des systèmes à savoir : conception, réalisation de systèmes informatiques pour les entreprises du secteur automobile, ferroviaire, naval, aéronautique et spatial; services d'ingénierie des systèmes à savoir : conception, réalisation de systèmes informatiques pour les entreprises du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services d'ingénierie des systèmes à savoir : conception, réalisation de systèmes informatiques pour les entreprises du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services d'ingénierie électrique; services d'ingénierie mécanique; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie; services d’ingénierie dans le domaine militaire ; services d'ingénierie dans le domaine des forces motrices; services d'ingénierie logicielle pour des programmes de traitement de données; réalisation d'études d'ingénierie; conseils en matière d'ingénierie technique et scientifique; services de conseil et d'assistance en conception et industrialisation de produits industriels innovants (ingénierie) ; conseil en ingénierie réglementaire ; recherches en ingénierie; conception en ingénierie; conseils en technologies innovantes dans les secteurs des systèmes d'informations, de l'industrie ferroviaire, aéronautique, navale, spatiale et automobile; conseils en technologies dans les prestations relatives aux sciences de l'ingénieur concernant la conception assistée par ordinateur (CAO), le calcul, les essais et mesures physiques, la mécanique, l'électronique et l'informatique industrielle; contrôle de qualité; contrôle technique de véhicules automobiles; contrôle technique de véhicules ferroviaires ; contrôle technique de véhicules aériens ; contrôle technique de bateaux ; essai de matériaux; essais d'appareils dans le domaine de l'ingénierie à des fins de certification; services de contrôle de qualité à des fins de certification; services d'essai pour la certification de qualité ou normes ; services de conseil dans le domaine du développement de produits ; établissement de plans pour la construction de véhicules; conception de systèmes informatiques; consultation en matière de logiciels; consultation en matière de sécurité informatique; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés ou d'atteintes à la protection de données; surveillance de systèmes informatiques pour la détection de pannes.
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