AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93474079
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2023
Présentation de la marque HYSYS
Déposée le 23 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKKA INGENIERIE PRODUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AKKA INGENIERIE PRODUIT domicilié(e) 3 rue Thierry le Luron - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 884 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque HYSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYSYS est expirée depuis le 23 juin 2023.
AKKA INGENIERIE PRODUIT a également déposé les autres marques suivantes : 3D JUUMP
AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée - 3 rue Thierry le Luron - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 308884998
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2245730 - Publication au BOPI 2003-06-20
Inscription le 19 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267109 - Publication au BOPI 1998-11-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 20 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373526 - Publication au BOPI 2003-06-20
Inscription le 20 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373527 - Publication au BOPI 2003-06-20
Inscription le 12 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381139 - Publication au BOPI 2003-11-12
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Inscription le 9 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511669 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09
Inscription le 9 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511668 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09
Inscription le 9 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511667 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531290 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
Matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, armatures métalliques pour la construction, caillebotis métalliques, charpentes métalliques, châssis métalliques, cloisons métalliques, conteneurs métalliques, huisseries métalliques, palettes de manutention métalliques, planchers métalliques, silos métalliques, convoyeurs métalliques.Machines et machines outil, accouplements et organes de transmission, ascenseurs, élévateurs, grues, appareils de levage, manipulateurs industriels, appareils de manutention, monte charge, ponts de chargement, ponts roulants, bandes transporteuses.Appareils et instruments scientifiques, appareils de pesage, appareils de mesurage, appareils de signalisation, appareils de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, boîte de branchement, disques magnétiques, Disquettes souples, encodeurs magnétiques, lecteurs informatiques, lecteurs de codes à barres, cartes magnétiques, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques, supports de données optiques.Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consultation en matière d'ordinateur, contrôle de qualité, étude de projets techniques, exploitation de brevets, location d'ordinateurs, recherches en mécanique, consultation en matière d'ordinateur, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, établissements de plans, étude de projets techniques, recherches en mécanique, recherches techniques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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