Marque enregistrée - Marque en vigueur

12 noeuds
Akira LAVAULT

Numéro de dépôt :
4498880
Date de dépôt :
11/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2028
12 noeuds de Akira LAVAULT

Présentation de la marque 12 noeuds

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2018 par Akira LAVAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 12 noeuds » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est Akira LAVAULT domicilié(e) 29 Avenue de la République - 94400 - Vitry sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Akira LAVAULT domicilié(e) 29 avenue de la République - 94400 - Vitry sur Seine - France.

La marque 12 noeuds a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 noeuds arrivera à expiration en date du 11 novembre 2028.


Akira LAVAULT - 29 Avenue de la République - 94400 - Vitry sur Seine - France


Madame Akira LAVAULT - 29 avenue de la République - 94400 - Vitry sur Seine - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Conception de logiciels.