Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pâte & Pâtons
M. AKHARAZ Farid

Numéro de dépôt :
4314046
Date de dépôt :
12/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2026
Pâte & Pâtons de AKHARAZ Farid

Présentation de la marque Pâte & Pâtons

Déposée le 12 novembre 2016 par monsieur AKHARAZ Farid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pâte & Pâtons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur AKHARAZ Farid domicilié(e) 1 avenue VICTOR GRIFFUELHES - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AKHARAZ Farid domicilié(e) 1 AVENUE VICTOR GRIFFUELHES - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France.

La marque Pâte & Pâtons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâte & Pâtons arrivera à expiration en date du 12 novembre 2026.


M. AKHARAZ Farid - 1 avenue VICTOR GRIFFUELHES - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France


M. AKHARAZ Farid - 1 AVENUE VICTOR GRIFFUELHES - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.