Pâte & Pâtons
Présentation de la marque Pâte & Pâtons
Déposée le 12 novembre 2016 par monsieur AKHARAZ Farid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pâte & Pâtons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pâte & Pâtons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâte & Pâtons arrivera à expiration en date du 12 novembre 2026.
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22