Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOASTIGNAC DE CARASSONNE
M. Akhalktsi solomon
M. Babluani Teimuraz

Numéro de dépôt :
4072184
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2024
TOASTIGNAC DE CARASSONNE de Akhalktsi solomon

Présentation de la marque TOASTIGNAC DE CARASSONNE

Déposée le 27 février 2014 par monsieur Akhalktsi solomon et monsieur Babluani Teimuraz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOASTIGNAC DE CARASSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Les déposants sont monsieur Akhalktsi solomon domicilié(e) 24 rue fremicourt - 75015 - PARIS - France et monsieur Babluani Teimuraz domicilié(e) 94 Boulevard Barbes - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Akhalktsi solomon domicilié(e) 24 rue fremicourt - 75015 - PARIS - France.

La marque TOASTIGNAC DE CARASSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASTIGNAC DE CARASSONNE est expirée depuis le 27 février 2024.

Akhalktsi solomon a également déposé les autres marques suivantes : BRINDY-BRANDY , LE CHEVALIER CHARDIN , RADELON


M. Akhalktsi solomon - 24 rue fremicourt - 75015 - PARIS - France

M. Babluani Teimuraz - 94 Boulevard Barbes - 75018 - PARIS - France


M. Akhalktsi solomon - 24 rue fremicourt - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.