Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAP GESTION
AKERYS SERVICES IMMOBILIERS

Numéro de dépôt :
3866409
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/10/2021
KAP GESTION de AKERYS SERVICES IMMOBILIERS

Présentation de la marque KAP GESTION

Déposée le 13 octobre 2011 par la société AKERYS SERVICES IMMOBILIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « KAP GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société AKERYS SERVICES IMMOBILIERS domicilié(e) 10 rue CLAUDE-MARIE PERROUD, HALL A ET B – IMMEUBLE ATRIUM - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 158 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas MORVILLIERS, Société d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC domicilié(e) 18, rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque KAP GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAP GESTION est expirée depuis le 13 octobre 2021.

AKERYS SERVICES IMMOBILIERS a également déposé les autres marques suivantes : BELSTREET , belvia immobilier , belvia immobilier Tout l'immobilier à votre service , ASI DIRECT , BELVIA , ATRANYS , BELVIA IMMOBILIER , KAP GESTION , belvia immobilier Proche de vous, proche de chez vous , DU REVE A LA CLEF


AKERYS SERVICES IMMOBILIERS - 10 rue CLAUDE-MARIE PERROUD, HALL A ET B – IMMEUBLE ATRIUM - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 400158572


Maître Nicolas MORVILLIERS, Société d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC - 18, rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 18 janvier 2012 - Retrait partiel n°567340 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Inscription le 6 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°588078 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-06

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables, notamment par l'intermédiaire de réseaux de franchises ; renseignements et informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables, informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables sur réseaux informatiques ; expertises en affaires ; recherches et études de marchés, sondages d'opinion, investigations pour affaires commerciales et/ou administratives ; enquêtes commerciales, sondages d'opinion, recherches de marchés et informations commerciales par voie téléphonique, à savoir services de téléprospection et de télémarketing ; gérance administrative de biens immobiliers, gérance administrative de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation ; gestion administrative de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance administrative de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers. Etablissement de déclarations fiscales. Gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques ; informations publicitaires, informations publicitaires sur réseaux informatiques ; promotion des ventes pour des tiers, promotion des ventes de biens immobiliers (pour des tiers), promotion des ventes pour des tiers sur réseaux informatiques ; organisation d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion publicitaire de projets immobiliers. Services de réponses téléphoniques pour abonnés absents.

Affaires financières ; consultations et informations en matière financière ; consultations et informations en matière financière sur réseaux informatiques ; conseils et consultations en matière de financement ; services d'aide à la recherche et à l'obtention de financement de projets de constructions immobilières ; services d'analyse financière ; services d'investissement de capitaux ; conseils financiers en placements, placement de fonds ; courtage en financement ; conseils en investissement et gestion du patrimoine ; estimations financières, estimations financières dans le domaine de l'immobilier, gestion financière de projets immobiliers, gestion financière de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; conseils et consultations en matière de financement dans le domaine de l'immobilier ; conseils et consultations en matière d'investissement dans le domaine immobilier, sur réseaux informatiques ; gestion de portefeuilles et courtage de produits immobiliers ou financiers ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers. Affaires immobilières ; consultations et informations en matière immobilière ; consultations et informations en matière immobilière, sur réseaux informatiques ou par voie téléphonique ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises immobilières ; promotion (financement) de projet immobilier ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location de bureaux immobiliers ; recouvrement de loyers ; gérance d'immeubles ; gestion immobilière de résidences hôtelières, gestion immobilière de résidences de tourisme ; gestion de tous immeubles, syndic de copropriété, transactions sur immeubles et fonds de commerce. Assistance à la commercialisation de programmes immobiliers, assistance administrative et financière au montage et au suivi de tous programmes immobiliers. Présentation de produits d'assurance ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; consultations et informations en matière fiscale ; consultations et informations en matière fiscale sur réseaux informatiques. Services de recouvrement de créances. Consultation et information en matière financière, fiscale et immobilière, par voie téléphonique.

Informations en matière de constructions immobilière, informations ne matière de construction immobilière sur réseaux informatiques, promotion (construction) de projets immobiliers.