IFB Université CRÉATEUR DE PATRIMOINE
Présentation de la marque IFB Université CRÉATEUR DE PATRIMOINE
Déposée le 22 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKERYS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « IFB Université CRÉATEUR DE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IFB Université CRÉATEUR DE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IFB Université CRÉATEUR DE PATRIMOINE est expirée depuis le 22 janvier 2024.
AKERYS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Inscription le 30 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°503143 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-30
Inscription le 30 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503144 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-30
Inscription le 25 janvier 2011 - Changement d'adresse n°541040 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 19 février 2014 - Erratum;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618832 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549821 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-30