Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CIGARETTE
Numéro de dépôt :
967357
Date de dépôt :
30/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CIGARETTE
Déposée le 30 septembre 1976 par monsieur Akerman (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CIGARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CIGARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CIGARETTE est expirée depuis le 30 septembre 1986.
Akerman (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535