Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEET HOMES
akcelep, sarl

Numéro de dépôt :
4217074
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
SWEET HOMES de akcelep

Présentation de la marque SWEET HOMES

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) akcelep auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEET HOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) akcelep domicilié(e) 330 ROUTE DE L AGLIERE - 74370 - ARGONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 505 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, akcelep, M. VINCENT YVRARD domicilié(e) 330 ROUTE DE L AGLIERE - 74370 - ARGONAY - France.

La marque SWEET HOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET HOMES arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.


akcelep, sarl - 330 ROUTE DE L AGLIERE - 74370 - ARGONAY - France - SIREN 801505702


akcelep, M. VINCENT YVRARD - 330 ROUTE DE L AGLIERE - 74370 - ARGONAY - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Constructions non métalliques.