Déposée le 28 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AK-LAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TRACTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AK-LAB domicilié(e) 6, Rue de la Tour d'Auvergne,75009 - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 110 312 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AK-LAB SARL JPierre COURIOL domicilié(e) 6, Rue de la Tour d'auvergne,75009 Paris - 75009 - France.
La marque LE TRACTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRACTEUR est expirée depuis le 28 novembre 2013.
AK-LAB SARL - 6, Rue de la Tour d'Auvergne,75009 - 75009 - France - SIREN 448110312
AK-LAB SARL JPierre COURIOL - 6, Rue de la Tour d'auvergne,75009 Paris - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
– malles et valises, produits sac à main, à dos. – coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. – sac ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir. – tissus, tissus à usage textile tissus elastiques. – vêtements, chaussure, chappellerie Chemises en cuir ou en imitation Ceinture (habillement) fourrure (vêtement), gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie chaussettes, chaussures de plage, de ski, ou de sport. – sous-vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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