Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AJP@C
AJTECH, SAS

Numéro de dépôt :
3904275
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
AJP@C de AJTECH

Présentation de la marque AJP@C

Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AJTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AJP@C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AJTECH domicilié(e) site de Kerquessaud - 44350 - GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 753 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AJTECH, M. NOBLE Bertrand domicilié(e) site de Kerquessaud - 44350 - GUERANDE - France.

La marque AJP@C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AJP@C est expirée depuis le 13 mars 2022.

AJTECH a également déposé les autres marques suivantes : AJTECH , TIM@X , CAPTERRE


AJTECH, SAS - site de Kerquessaud - 44350 - GUERANDE - France - SIREN 438753667


AJTECH, M. NOBLE Bertrand - site de Kerquessaud - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 24 août 2012 - Rejet partiel n°582609 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Appareils de chauffage, de production de ventilation, de distribution et installations sanitaires, pompes à chaleur à usage ménager ou industriel, pompe à chaleur pour la production d'eau chaude sanitaire à usage ménager ou industriel, pompe à chaleur pour la production de chauffage à usage ménager (habitation, piscine) ou industriel, pompe à chaleur pour la climatisation à usage ménager ou industriel ;

Service de publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Service de communication par réseau de fibre optiques, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.