Déposée le 22 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AJS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE JARDIN EN COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-06 du 6 février 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AJS domicilié(e) ZA Evre et Loire, BP 70 - 49600 - BEAUPREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 962 964 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie domicilié(e) 5 Bis, Boulevard du Maréchal Foch - 49100 - ANGERS - France.
La marque LE JARDIN EN COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AJS, SAS - ZA Evre et Loire, BP 70 - 49600 - BEAUPREAU - France - SIREN 351962964
DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie - 5 Bis, Boulevard du Maréchal Foch - 49100 - ANGERS - France
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377419 - Publication au BOPI 2008-06-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496957 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11
Renouvellement sans limitation le 22 août 2017 n°2657576 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-22
Inscription le 5 janvier 2018 - Changement d'adresse n°714544 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05
Thermomètres. Gants de jardinage. Articles d'habillement destinés au jardinage à savoir: tabliers, jambières, bottes et sabots de jardinage. Vêtements. Chaussures. Chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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