Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART & FLAMMES VOTRE CONFORT PAR LA MAITRISE DU FEU
AJL Poêles à bois, SARL

Numéro de dépôt :
3946454
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/09/2022
ART & FLAMMES VOTRE CONFORT PAR LA MAITRISE DU FEU de AJL Poêles à bois

Présentation de la marque ART & FLAMMES VOTRE CONFORT PAR LA MAITRISE DU FEU

Déposée le 17 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AJL Poêles à bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART & FLAMMES VOTRE CONFORT PAR LA MAITRISE DU FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AJL Poêles à bois domicilié(e) ZA de Recouvrance, Route de Poitiers - 44190 - GETIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 097 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JAUNIN, Mme. Aurore JAUNIN domicilié(e) Z.A. Beausoleil, B.P. 2 - 44116 - VIEILLEVIGNE - France.

La marque ART & FLAMMES VOTRE CONFORT PAR LA MAITRISE DU FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & FLAMMES VOTRE CONFORT PAR LA MAITRISE DU FEU est expirée depuis le 17 septembre 2022.


AJL Poêles à bois, SARL - ZA de Recouvrance, Route de Poitiers - 44190 - GETIGNE - France - SIREN 753097476


Cabinet JAUNIN, Mme. Aurore JAUNIN - Z.A. Beausoleil, B.P. 2 - 44116 - VIEILLEVIGNE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Bois de feu ;

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; verre de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction.