Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTO
AJENA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1391106
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2007

Présentation de la marque TOTO

Déposée le 26 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) AJENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AJENA domicilié(e) "Le Rocher Bidaine", 35210 CHATILLON EN VENDELAIS (dossier no 2082403) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 134 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2082403) - France.

La marque TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTO est expirée depuis le 26 janvier 2007.

AJENA a également déposé les autres marques suivantes : PAMELA , STUDIO STAR , COQUEVAL , ZIGOLO , P O U S S I , NOMBRILOU , LES CRACOTTES , CRACOTTIN S , KIKILAND , COUSIN, COUSINE


AJENA Société Anonyme - "Le Rocher Bidaine", 35210 CHATILLON EN VENDELAIS (dossier no 2082403) - France - SIREN 350134185


NOVAMARK - (dossier no 2082403) - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1997 n°2082403 - Publication au BOPI 1997-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°152803 - Publication au BOPI 1992-10-20

Jeux et jouets.