Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTENTE BY CATTIER
AJC INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
4130911
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2024
ENTENTE BY CATTIER de AJC INTERNATIONAL

Présentation de la marque ENTENTE BY CATTIER

Déposée le 31 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AJC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ENTENTE BY CATTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AJC INTERNATIONAL domicilié(e) 138 rue Léon Faucher - 51450 - BETHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 103 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AJC INTERNATIONAL, SAS domicilié(e) 138 rue Léon Faucher - 51450 - BETHENY - France.

La marque ENTENTE BY CATTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTENTE BY CATTIER est expirée depuis le 31 octobre 2024.

AJC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Golden Phoenix , BARON DE BRIGNAC , KRAYER , ARMAND DE BRIGNAC , EARLY DAWN , CARLIN , ARMAND DE BRIGNAC , MITY FRESH


AJC INTERNATIONAL, SAS - 138 rue Léon Faucher - 51450 - BETHENY - France - SIREN 304103195


AJC INTERNATIONAL, SAS - 138 rue Léon Faucher - 51450 - BETHENY - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Boisson alcoolique (à l'exception des bières).