Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA PINEDE
AJASSE Christian

Numéro de dépôt :
92436475
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
07/09/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE LA PINEDE

Déposée le 7 septembre 1992 par AJASSE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU DE LA PINEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est AJASSE Christian, domicilié(e) Domaine de la Pinède, 30800 SAINT GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christian AJASSE - France.

La marque CHATEAU DE LA PINEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA PINEDE est expirée depuis le 7 septembre 2002.

AJASSE Christian a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA HAUTE CASSAGNE


AJASSE Christian - Domaine de la Pinède, 30800 SAINT GILLES - France


Mr Christian AJASSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Vin d'appellation d'origine controlée vrac et bouteille provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DE LA PINEDE"