CHATEAU DE LA HAUTE CASSAGNE

AJASSE Christian
EARL CHATEAU DE LA PINÈDE

Présentation de la marque CHATEAU DE LA HAUTE CASSAGNE

Déposée le 26 janvier 2004 par AJASSE Christian et EARL CHATEAU DE LA PINÈDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA HAUTE CASSAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Les déposants sont AJASSE Christian - France et EARL CHATEAU DE LA PINÈDE domicilié(e) CHATEAU DE LA PINÈDE,30800 ST GILLES - 30800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHATEAU DE LA PINEDE SIRET 398 628 933 00010 domicilié(e) Château de la Pinède,30800 SAINT-GILLES - 30800 - France.

La marque CHATEAU DE LA HAUTE CASSAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA HAUTE CASSAGNE est expirée depuis le 26 janvier 2014.