Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAYE
AJ-MODA SARL

Numéro de dépôt :
3368808
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015
DAYE de AJ-MODA

Présentation de la marque DAYE

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AJ-MODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AJ-MODA domicilié(e) 23 quai Lucien Lefranc,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 901 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AJ-MODA domicilié(e) 23 quai Lucien Lefranc,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

La marque DAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYE est expirée depuis le 5 juillet 2015.

AJ-MODA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , H-ALINE


AJ-MODA SARL - 23 quai Lucien Lefranc,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 450901871


AJ-MODA - 23 quai Lucien Lefranc,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instrument chronométriques ; métaux précieux alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couche en matières textiles ; sous-vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.