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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AJ BIAIS
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custom'it
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

custom'it
AJ BIAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4053129
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
custom\'it de AJ BIAIS

Présentation de la marque custom'it

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AJ BIAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « custom'it »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AJ BIAIS domicilié(e) 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne/ Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 576 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AJ BIAIS, M. Raphael LAVAL domicilié(e) 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne / Cedex 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AJ BIAIS a également déposé les autres marques suivantes : Bf la Bordure Française , CUSTOM IT


AJ BIAIS, SAS - 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne/ Cedex 2 - France - SIREN 479576035


AJ BIAIS, M. Raphael LAVAL - 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne / Cedex 2 - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639805 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.