Déposée le 24 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AJ BIAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bf la Bordure Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AJ BIAIS domicilié(e) 38/40 RUE CROIX DE MISSION - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 576 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AJ BIAIS, M. LAVAL RAPHAEL domicilié(e) 38/40 RUE CROIX DE MISSION - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque Bf la Bordure Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bf la Bordure Française arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.
AJ BIAIS a également déposé les autres marques suivantes : custom'it , CUSTOM IT
AJ BIAIS, SAS - 38/40 RUE CROIX DE MISSION - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 479576035
AJ BIAIS, M. LAVAL RAPHAEL - 38/40 RUE CROIX DE MISSION - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Bf la Bordure Française"
