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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA
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SCOUTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOUTY
AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3303861
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/07/2024
SCOUTY de AIXAM MEGA

Présentation de la marque SCOUTY

Déposée le 19 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SCOUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA domicilié(e) 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 368 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SCOUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOUTY est expirée depuis le 19 juillet 2024.

AIXAM MEGA a également déposé les autres marques suivantes : E City , MEGARANCH , MEGAWATT , A AIXAM , CROSS LINE , M MEGA , MINAUTO , MEGA écoLOGIC , M E G A , A AIXAM


AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 328368857


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563788 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18

Inscription le 10 septembre 2014 - Changement de nature juridique n°630987 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Véhicules automobiles, véhicules utilitaires.