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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA
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MINAUTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINAUTO
AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3617158
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/12/2028
MINAUTO de AIXAM MEGA

Présentation de la marque MINAUTO

Déposée le 11 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MINAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA domicilié(e) 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 368 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MINAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINAUTO arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

AIXAM MEGA a également déposé les autres marques suivantes : E City , MEGARANCH , MEGAWATT , A AIXAM , CROSS LINE , M MEGA , MINAUTO , MEGA écoLOGIC , M E G A , A AIXAM


AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique - 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 328368857


CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 23 décembre 2009 - Retrait partiel n°512524 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688442 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20

Véhicules automobiles à savoir : quadricycles de catégorie L6e et de catégorie L7e relevant de l'article 1er paragraphes 3a et 3b de la Directive européenne 2002/24/CE. Véhicules automobiles à savoir : quadricycles de catégorie L6 et L7 relevant de l'annexe VII de la résolution d'ensemble sur la construction des véhicules R.E.3.