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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA
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MEGACROSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGACROSS
AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
92414666
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2022

Présentation de la marque MEGACROSS

Déposée le 7 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGACROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA domicilié(e) 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 368 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MEGACROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEGACROSS est expirée depuis le 7 avril 2022.

AIXAM MEGA a également déposé les autres marques suivantes : E City , MEGARANCH , MEGAWATT , A AIXAM , CROSS LINE , M MEGA , MINAUTO , MEGA écoLOGIC , M E G A , A AIXAM


AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 328368857


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 9 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190416 - Publication au BOPI 1995-10-09

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2000 n°2208491 - Publication au BOPI 2000-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494176 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-14

Inscription le 17 avril 2012 - Changement de nature juridique n°573962 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

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