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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA
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MEGA LOISIRS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGA LOISIRS
AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92435417
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2022

Présentation de la marque MEGA LOISIRS

Déposée le 22 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGA LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA domicilié(e) 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 368 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MEGA LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEGA LOISIRS est expirée depuis le 22 septembre 2022.

AIXAM MEGA a également déposé les autres marques suivantes : E City , MEGARANCH , MEGAWATT , A AIXAM , CROSS LINE , M MEGA , MINAUTO , MEGA écoLOGIC , M E G A , A AIXAM


AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée - 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 328368857


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 9 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190416 - Publication au BOPI 1995-10-09

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2002 n°2218301 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°583670 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2507399 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-07-27

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