Marque renouvelée - Marque en vigueur

M E G A
AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1409208
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2027

Présentation de la marque M E G A

Déposée le 6 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M E G A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA domicilié(e) 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 368 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque M E G A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque M E G A arrivera à expiration en date du 6 mai 2027.

AIXAM MEGA a également déposé les autres marques suivantes : E City , MEGARANCH , MEGAWATT , A AIXAM , CROSS LINE , M MEGA , MINAUTO , MEGA écoLOGIC , A AIXAM , M MEGA


AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique - 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 328368857


SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 12 mars 2007 n°2085226 - Publication au BOPI 2007-03-12

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2007 n°2336466 - Publication au BOPI 2007-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 9 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190416 - Publication au BOPI 1995-10-09

Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155363 - Publication au BOPI 1993-02-23

Inscription le 4 mars 1993 - Transmission de propriété n°155720 - Publication au BOPI 1993-03-04

Inscription le 23 février 1993 - Transmission de propriété n°155362 - Publication au BOPI 1993-02-23

Renouvellement sans limitation le 14 février 2017 n°2640436 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-14

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