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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA
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e-Coupé
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

e-Coupé
AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3937687
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
e-Coupé de AIXAM MEGA

Présentation de la marque e-Coupé

Déposée le 30 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « e-Coupé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA domicilié(e) 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 368 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AIXAM MEGA a également déposé les autres marques suivantes : E City , MEGARANCH , MEGAWATT , A AIXAM , CROSS LINE , M MEGA , MINAUTO , MEGA écoLOGIC , M E G A , A AIXAM


AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée - 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 328368857


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610458 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Véhicules automobiles.