Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

E City
AIXAM MEGA, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3646129
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
E City de AIXAM MEGA

Présentation de la marque E City

Déposée le 23 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) AIXAM MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « E City »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIXAM MEGA domicilié(e) 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 368 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque E City est expirée depuis le 23 avril 2019.

AIXAM MEGA a également déposé les autres marques suivantes : MEGARANCH , MEGAWATT , A AIXAM , CROSS LINE , M MEGA , MINAUTO , MEGA écoLOGIC , M E G A , A AIXAM , M MEGA


AIXAM MEGA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 328368857


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 20 avril 2011 - Renonciation totale n°547434 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Véhicules automobiles électriques.