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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AIXAM MEGA
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CROSS LINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROSS LINE
AIXAM MEGA, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3418857
Date de dépôt :
24/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/03/2026
CROSS LINE de AIXAM MEGA

Présentation de la marque CROSS LINE

Déposée le 24 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) AIXAM MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CROSS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIXAM MEGA domicilié(e) 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 368 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CROSS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROSS LINE arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.

AIXAM MEGA a également déposé les autres marques suivantes : E City , MEGARANCH , MEGAWATT , A AIXAM , M MEGA , MINAUTO , MEGA écoLOGIC , M E G A , A AIXAM , M MEGA


AIXAM MEGA, Société anonyme à Conseil d'Administration - 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 328368857


SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Renouvellement sans limitation le 18 février 2016 n°2610539 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-18

Véhicules automobiles.