Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIXAM
AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1262925
Date de dépôt :
16/02/1984
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
16/02/2024

Présentation de la marque AIXAM

Déposée le 16 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « AIXAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA domicilié(e) 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 368 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AIXAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AIXAM est expirée depuis le 16 février 2024.

AIXAM MEGA a également déposé les autres marques suivantes : E City , MEGARANCH , MEGAWATT , A AIXAM , CROSS LINE , M MEGA , MINAUTO , MEGA écoLOGIC , M E G A , A AIXAM


AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée - 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 328368857


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250417 - Publication au BOPI 2003-10-02

Renouvellement sans limitation n°2028918 - Publication au BOPI 1994-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Inscription le 9 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190416 - Publication au BOPI 1995-10-09

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2014 n°2547527 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Inscription le 30 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°617635 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau.