Marque renouvelée - Marque en vigueur

AIX & TERRA
AIX ET TERRA, sas

Numéro de dépôt :
3765575
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2030
AIX & TERRA de AIX ET TERRA

Présentation de la marque AIX & TERRA

Déposée le 10 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIX ET TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIX & TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIX ET TERRA domicilié(e) 70 CHEMIN DU MOUILLON, 26270 Saulce-sur-Rhône - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 428 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AIX ET TERRA, sas, M. alibert richard domicilié(e) 70 CHEMIN DU MOUILLON, 26270 Saulce-sur-Rhône - France.

La marque AIX & TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIX & TERRA arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.

AIX ET TERRA a également déposé les autres marques suivantes : AIX & TERRA LA TABLE-EPICERIE , RAVIOLES & TAPAS PROVENCALES


AIX ET TERRA, sas - 70 CHEMIN DU MOUILLON, 26270 Saulce-sur-Rhône - France - SIREN 490428422


AIX ET TERRA, sas, M. alibert richard - 70 CHEMIN DU MOUILLON, 26270 Saulce-sur-Rhône - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 13 novembre 2013 - Renonciation partielle n°612632 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Inscription le 27 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°787613 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-27

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2020 n°2748239 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-05-17

Bougies parfumées ou non pour l'éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; mèches, cire ou graisses pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; paraffine ; huile de ricin ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool utilisé comme combustible ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; bois de feu.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers. Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; casse-noix ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; écaillères [couteaux] ; emporte-pièce [outils] ; pinces à sucre ; hachoirs [couteaux] ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; ouvre-huîtres ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; lames [outils] ; spatules [outils]. Instruments pour l'affûtage ou l'aiguisage ; ouvre-boîtes non électriques ; ceintures porte-couteaux ; ceintures porte-outils ; ciseaux ; cisailles ; armes blanches ; couteaux de chasse ; appareils et outils pour la dépouille des animaux ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; trousses de manucures ou de pédicures ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; livres ; livres de recettes de cuisine ; manuels ; manuels de cuisine ; brochures ; catalogues ; lettres d'informations ; prospectus ; périodiques ; magazines ; revues ; publications ; imprimés ; journaux ; calendriers ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; aquarelles ; reproductions graphiques ; albums ; affiches ; photographies ; clichés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie) ; boîtes en carton ou en papier ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs de poche en papier ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; patrons pour la couture.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; récipients à boire ; verres (récipients) ; tasses ; bols ; mugs ; vaisselle ; assiettes ; brocs ; carafes ; bocaux ; coquetiers ; beurriers ; moulins à usage domestique à main ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bonbonnières ; tire-bouchons ; boules à thé ; cloches à fromage ; porte-couteaux pour la table ; dessous de carafes ou de verres, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; seaux à glace ; ronds de serviettes ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; pulvérisateurs de parfum ; flacons non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bâtonnets pour cocktails ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.

Tissus ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table et nappes (non en papier) ; sets de table non en papier ; dessous de carafes, de verres, de bouteilles [linge de table] ; chemins de table ; ronds de table non en papier ; couvertures de lit et de table ; mouchoirs de poche en matières textiles ; essuie-mains en matières textiles ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage en matière textile ; fanions non en papier ; tentures murales et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement.

Tabliers [vêtements] ; vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussettes ; chaussons ; chapellerie ; bonneterie. Gants (habillement), ceintures (habillement), écharpes (habillement), foulards (habillement) ; cravates (habillement) ; peignoirs de bain. Masques pour dormir. Bavoirs non en papier.

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; légumes préparés ; salade de fruits et de légumes ; olives conservées, séchées et cuites ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; saucisses ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; extraits de viande ; plats préparés et cuisinés à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson ou de produits de la mer ; conserves de fruits, de légumes, de poisson ou de viande ; mets à base de fruits, de légumes, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de poisson ou de viande ; jus végétaux pour la cuisine ; huiles d'olive ; potages ; bouillons ; pickles ; desserts à base de fruits ; compotes ; en-cas à base de fruits ou de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande ou de saucisses ; arachides préparées ; chips [pommes de terre] ; fruits confits ; hoummos [pâte de pois chiches] ; salaisons ; tofu ; œufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; yaourt ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées ; confitures ; marmelades ; gélatine à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; compléments nutritionnels non à usage médical ou paramédical à base de fruits, de légumes, de viande, de volaille, de gibier, de lait et/ou de fromage.

Café ; thé ; cacao ; infusions non médicinales ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; barres énergétiques et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; farines ; pain ; levure ; levain ; poudre pour faire lever ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; préparations pour faire des sauces ; assaisonnements ; condiments ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; condiments à base de fruits ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; pâtes et produits à base de pâtes ; pâtes alimentaires ; pâtes d'amande ; pâtes de fruits [confiserie] ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires, de céréales ou de riz ; mousses (pâtisseries) ; desserts ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; tacos ; tortillas ; sushis ; tartes sucrées ou salées ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; gaufres (alimentation) ; biscuiterie ; viennoiserie ; gâteaux ; biscottes ; crackers ; brioches ; sucreries ; pain d'épice ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; compléments alimentaires non à usage médical ou paramédical à base de fibres alimentaires, de minéraux, d'oligoéléments, de café, de thé ou de cacao, de sucre, de céréales, de miel, de chocolat.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; malt ; houblon ; agrumes ; arachides [fruits] ; amandes [fruits] ; noisettes ; noix ; baies [fruits] ; fèves brutes de cacao ; chicorée [salade] ; racines de chicorée ; fèves fraîches ; châtaignes fraîches ; marrons frais ; noix de coco ; noix de cola ; écorces brutes ; raisins frais ; rhubarbe ; crustacés vivants ; plantes et fleurs naturelles ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; grains [céréales] ; son de céréales ; blé ; avoine ; froment ; seigle ; sésame ; cannes à sucre ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; herbes potagères fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; salades vertes champignons frais ; truffes fraîches ; œufs de poissons ; [plantes] ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; gazon naturel ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; fourrages ; appâts vivants pour la pêche.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets [boissons] ; apéritifs et cocktails sans alcool ; kwas [boissons non alcooliques]. Boissons isotoniques ; boissons énergétiques (boissons non alcooliques).

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; cidres ; spiritueux ; liqueurs ; apéritifs et cocktails avec alcool ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafétérias ; cantine ; restaurants libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.