Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A AITIC ASSURANCES
AITIC, SARL

Numéro de dépôt :
93496192
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2013

Présentation de la marque A AITIC ASSURANCES

Déposée le 6 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AITIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A AITIC ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AITIC domicilié(e) 59 Rue Baraban,69003 Lyon 03 (dossier no 2253642) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 353 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAGELLAN avocats domicilié(e) Le Premium, 131 Boulevard Stalingrad,69624 Villeurbanne Cedex (dossier no 2253642) - 69624 - France.

La marque A AITIC ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A AITIC ASSURANCES est expirée depuis le 1 décembre 2013.

AITIC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMED


AITIC, SARL - 59 Rue Baraban,69003 Lyon 03 (dossier no 2253642) - 69003 - France - SIREN 393353644


Cabinet MAGELLAN avocats - Le Premium, 131 Boulevard Stalingrad,69624 Villeurbanne Cedex (dossier no 2253642) - 69624 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2003 n°2253642 - Publication au BOPI 2003-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632124 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Produits et services de placement de produits d'assurance et de produits assimilés (épargne, prévoyance, retraite, capitalisation, produits financiers, etc.Information, promotion, courtage conseil de tous produits d'assurance