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Marques déposées par AITF
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salon de l'ingenierie territoriale
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

salon de l'ingenierie territoriale
AITF, Association

Numéro de dépôt :
3666307
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
salon de l\'ingenierie territoriale de AITF

Présentation de la marque salon de l'ingenierie territoriale

Déposée le 23 juillet 2009 par AITF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « salon de l'ingenierie territoriale »

Le déposant est AITF, Association domicilié(e) 15 rue Fenelon - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AITF domicilié(e) 15 rue Fenelon - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

AITF a également déposé les autres marques suivantes : Rencontres Nationales de l'Ingenierie Publique , Salon de l'ingéniérie publique , AITF Association des Ingenieurs Territoriaux de France Le Salon de l'Ingénierie Territoriale , Conférence Nationale de l'Ingéniérie Territoriale , Les Assises Nationales de l'Ingénierie Territoriale


AITF, Association - 15 rue Fenelon - 75010 - PARIS - France


AITF - 15 rue Fenelon - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525937 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.