Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conférence Nationale de l'Ingéniérie Territoriale
AITF, association

Numéro de dépôt :
3921751
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
Conférence Nationale de l\'Ingéniérie Territoriale de AITF

Présentation de la marque Conférence Nationale de l'Ingéniérie Territoriale

Déposée le 21 mai 2012 par AITF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conférence Nationale de l'Ingéniérie Territoriale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est AITF, association domicilié(e) 15 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AITF domicilié(e) 15 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France.

La marque Conférence Nationale de l'Ingéniérie Territoriale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conférence Nationale de l'Ingéniérie Territoriale est expirée depuis le 21 mai 2022.

AITF a également déposé les autres marques suivantes : Rencontres Nationales de l'Ingenierie Publique , Salon de l'ingéniérie publique , AITF Association des Ingenieurs Territoriaux de France Le Salon de l'Ingénierie Territoriale , salon de l'ingenierie territoriale , Les Assises Nationales de l'Ingénierie Territoriale


AITF, association - 15 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France


AITF - 15 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.