Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUX CONDIMENTS REUNIS
Numéro de dépôt :
1419935
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1996
Présentation de la marque AUX CONDIMENTS REUNIS
Déposée le 11 mars 1986 par AITELHADJ Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUX CONDIMENTS REUNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUX CONDIMENTS REUNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419935.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX CONDIMENTS REUNIS est expirée depuis le 11 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01