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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AITECH
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AITECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AITECH
" AITECH " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99788519
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque AITECH

Déposée le 12 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) AITECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « AITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AITECH domicilié(e) Avenue de Rome, 83870 SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 227 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP HASSENFORDER-CLAVIERAS Avocats - France.

La marque AITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AITECH est expirée depuis le 12 avril 2009.


" AITECH " Société Anonyme - Avenue de Rome, 83870 SIGNES - France - SIREN 422227397


SCP HASSENFORDER-CLAVIERAS Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, ou par eaux.