Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPRESS
AITEC ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4058676
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/01/2024
ECOPRESS de AITEC ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ECOPRESS

Déposée le 2 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AITEC ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECOPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AITEC ENVIRONNEMENT domicilié(e) MIN – Bât V8, 135 Av Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 138 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AITEC ENVIRONNEMENT, M. GILLIOTTE Jérôme domicilié(e) MIN – Bât V8, 135 Av Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France.

La marque ECOPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPRESS est expirée depuis le 2 janvier 2024.


AITEC ENVIRONNEMENT, SAS - MIN – Bât V8, 135 Av Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 521138693


AITEC ENVIRONNEMENT, M. GILLIOTTE Jérôme - MIN – Bât V8, 135 Av Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; élévateurs.