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Marques déposées par AIT IHYA NOUREDDINE
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TOM HEADING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM HEADING
AIT IHYA NOUREDDINE

Numéro de dépôt :
3083124
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2011
TOM HEADING de AIT IHYA NOUREDDINE

Présentation de la marque TOM HEADING

Déposée le 15 février 2001 par AIT IHYA NOUREDDINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM HEADING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est AIT IHYA NOUREDDINE, domicilié(e) 3 RUE D'ALSACE, 59770 MARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIT IHYA - France.

La marque TOM HEADING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM HEADING est expirée depuis le 15 février 2011.


AIT IHYA NOUREDDINE - 3 RUE D'ALSACE, 59770 MARLY - France


AIT IHYA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vêtements (habillement) en cuir ou imitation du cuir tels que vestes, blousons, gilets, robes, jupes, manteaux, pantalons, ceintures, gants. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir tels que sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers. Vêtements (habillement) tels que manteaux, pantalons, chemises, robes, jupes, polos, pull over, tee shurts, sweat-shirts, vestes, chaussettes, caleçons, chaussures, survêtements, shorts, casquettes, chapeaux, bonnets, ceintures, gants, cravates, écharpes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.