Déposée le 29 avril 2003 par monsieur AÏT-FTOU RHALID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOT-TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est monsieur AÏT-FTOU RHALID domicilié(e) 16 avenue du Ponant,92390 VILLENEUVE LA GARENNE - 92390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Chantal ASTRUC SCP ROUCH - ASTRUC et Associés Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 71 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LOT-TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOT-TEX est expirée depuis le 29 avril 2013.
Monsieur AÏT-FTOU RHALID - 16 avenue du Ponant,92390 VILLENEUVE LA GARENNE - 92390 - France
Me Chantal ASTRUC SCP ROUCH - ASTRUC et Associés Avocats au Barreau de Paris - 71 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
– vêtements, chaussures, chapellerie. Tissus et – produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; ouverture de voyage. Rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés, (textiles). – produits ou les matières (cuirs et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs, housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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