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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AIT France
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AIT FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIT FRANCE
AIT France, Eurl

Numéro de dépôt :
3902962
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
AIT FRANCE de AIT France

Présentation de la marque AIT FRANCE

Déposée le 6 mars 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AIT France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AIT France domicilié(e) Parc d'activités économiques “ Les couturiers ”, 16 rue des Couturières - 67240 - BISCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 594 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Berton & Associés, Mme Berton Françoise domicilié(e) 2 Place du Conseil des Quinze - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque AIT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIT FRANCE est expirée depuis le 6 mars 2022.


AIT France, Eurl - Parc d'activités économiques “ Les couturiers ”, 16 rue des Couturières - 67240 - BISCHWILLER - France - SIREN 501594220


Cabinet Berton & Associés, Mme Berton Françoise - 2 Place du Conseil des Quinze - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

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