Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE NATION RECORD'Z
M. ait ali amine
Mle tarazit naima
M. euphrasie rudolph
M. cerin diego

Numéro de dépôt :
3963349
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2022
ONE NATION RECORD\'Z de ait ali amine

Présentation de la marque ONE NATION RECORD'Z

Déposée le 23 novembre 2012 par monsieur ait ali amine, mademoiselle tarazit naima, monsieur euphrasie rudolph, monsieur cerin diego auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ONE NATION RECORD'Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur ait ali amine domicilié(e) 32 rue du sergent bobillot - 93700 - DRANCY - France, mademoiselle tarazit naima domicilié(e) 59 avenue aristide briand - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France, monsieur euphrasie rudolph domicilié(e) 126 rue des cites - 93300 - AUBERVILLIERS - France, monsieur cerin diego domicilié(e) 38 rue charles lorilleux - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ait ali amine domicilié(e) 32 rue du sergent bobillot - 93700 - DRANCY - France.

La marque ONE NATION RECORD'Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE NATION RECORD'Z est expirée depuis le 23 novembre 2022.


M. ait ali amine - 32 rue du sergent bobillot - 93700 - DRANCY - France

Mle tarazit naima - 59 avenue aristide briand - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France

M. euphrasie rudolph - 126 rue des cites - 93300 - AUBERVILLIERS - France

M. cerin diego - 38 rue charles lorilleux - 92000 - NANTERRE - France


M. ait ali amine - 32 rue du sergent bobillot - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611824 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Création et actualisation de site Web ; accueil de site Web de tiers.