Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISTEC INSTITUT SUPERIEUR PRIVE DES SCIENCES, TECHNIQUES ET ECONOMIE COMMERCIALES
AISTEC - Association des Anciens Elèves de l'ISTEC - Institut Supérieur des Sciences, Techniques et Economie Commerciales

Numéro de dépôt :
96624929
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque ISTEC INSTITUT SUPERIEUR PRIVE DES SCIENCES, TECHNIQUES ET ECONOMIE COMMERCIALES

Déposée le 10 mai 1996 par AISTEC - Association des Anciens Elèves de l'ISTEC - Institut Supérieur des Sciences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISTEC INSTITUT SUPERIEUR PRIVE DES SCIENCES, TECHNIQUES ET ECONOMIE COMMERCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est AISTEC - Association des Anciens Elèves de l'ISTEC - Institut Supérieur des Sciences, Techniques et Economie Commerciales, domicilié(e) Siège et Domiciliation: 169, quai de Valmy , 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AISTEC Xavier DELAUNAY - Président - France.

La marque ISTEC INSTITUT SUPERIEUR PRIVE DES SCIENCES, TECHNIQUES ET ECONOMIE COMMERCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISTEC INSTITUT SUPERIEUR PRIVE DES SCIENCES, TECHNIQUES ET ECONOMIE COMMERCIALES est expirée depuis le 10 mai 2006.


AISTEC - Association des Anciens Elèves de l'ISTEC - Institut Supérieur des Sciences, Techniques et Economie Commerciales - Siège et Domiciliation: 169, quai de Valmy , 75010 PARIS - France


AISTEC Xavier DELAUNAY - Président - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

- APPAREILS POUR L'ENREGISTREMENT, la transmission la reproduction du son ou des images