Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOOTMASTER WWW.SCOOTMASTER.COM
AÏSSI MOHAMED
LAASSIS ZAAFAN

Numéro de dépôt :
3436423
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2016
SCOOTMASTER WWW.SCOOTMASTER.COM de AÏSSI MOHAMED

Présentation de la marque SCOOTMASTER WWW.SCOOTMASTER.COM

Déposée le 22 juin 2006 par AÏSSI MOHAMED et LAASSIS ZAAFAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOTMASTER WWW.SCOOTMASTER.COM »

Les déposants sont AÏSSI MOHAMED domicilié(e) 2, route des Buttes,95550 BESSANCOURT - 95550 - France et LAASSIS ZAAFAN domicilié(e) 19, Bis rue ROBESPIERRE,95 BEZONS - 95 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ GEWSOURCES domicilié(e) 4, rue GALVANI,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTMASTER WWW.SCOOTMASTER.COM est expirée depuis le 22 juin 2016.


AÏSSI MOHAMED - 2, route des Buttes,95550 BESSANCOURT - 95550 - France

LAASSIS ZAAFAN - 19, Bis rue ROBESPIERRE,95 BEZONS - 95 - France


SOCIÉTÉ GEWSOURCES - 4, rue GALVANI,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vélomoteurs vehicules électriques, cycles, cadres, béquilles freins, guidons, jantes, pneumatiques (roues ou selles de cycles).Assistance en cas de panne de véhicules (réparation, maintenance de véhicules).Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mis à disposition) de savoir-faire, concession de licences.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.