Mlle Aïssatou GASSAMA, Agissant pour le compte de la société "Brin de Cousette" en cours de formation Mlle Morgann Robinet, Agissant pour le compte de la société "Brin de Cousette" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3900134
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/02/2022
Présentation de la marque Brin de Cousette
Déposée le 24 février 2012 par mademoiselle Aïssatou GASSAMA et mademoiselle Morgann Robinet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Brin de Cousette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Les déposants sont mademoiselle Aïssatou GASSAMA domicilié(e) Bâtiment B appartement 21, 39 rue de Malakoff - 92320 - Châtillon - France et mademoiselle Morgann Robinet domicilié(e) 1 allée Edouard Qunicey - 94200 - Ivry sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Aïssatou GASSAMA domicilié(e) Bâtiment B appartement 21, 39 rue de Malakoff - 92320 - Châtillon - France.
La marque Brin de Cousette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brin de Cousette est expirée depuis le 24 février 2022.
Mlle Aïssatou GASSAMA, Agissant pour le compte de la société "Brin de Cousette" en cours de formation - Bâtiment B appartement 21, 39 rue de Malakoff - 92320 - Châtillon - France
Mlle Morgann Robinet, Agissant pour le compte de la société "Brin de Cousette" en cours de formation - 1 allée Edouard Qunicey - 94200 - Ivry sur Seine - France
Mlle Aïssatou GASSAMA - Bâtiment B appartement 21, 39 rue de Malakoff - 92320 - Châtillon - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 25 juillet 2012 - Immatriculation de societé n°579733 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; chaussons ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie ; services de photogravure.
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