Marque enregistrée - Marque en vigueur

Savane et Mousson Créateur d'originalité
Madame Aissata Fane
Monsieur Julien Doan

Numéro de dépôt :
4550549
Date de dépôt :
11/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2029
Savane et Mousson Créateur d\'originalité de Aissata Fane

Présentation de la marque Savane et Mousson Créateur d'originalité

Déposée par voie électronique le 11 mai 2019 par madame Aissata Fane et monsieur Julien Doan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Savane et Mousson Créateur d'originalité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Les déposants sont madame Aissata Fane domicilié(e) 33 rue charles de gaulle - 95170 - Deuil-la-Barre - France et monsieur Julien Doan domicilié(e) 3 Rue des mascottes - 93150 - Le Blanc Mesnil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aissata FANE domicilié(e) 33 Rue Charles De Gaulle - 93170 - Deuil-la-barre - France.

La marque Savane et Mousson Créateur d'originalité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savane et Mousson Créateur d'originalité arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.


Madame Aissata Fane - 33 rue charles de gaulle - 95170 - Deuil-la-Barre - France

Monsieur Julien Doan - 3 Rue des mascottes - 93150 - Le Blanc Mesnil - France


Madame Aissata FANE - 33 Rue Charles De Gaulle - 93170 - Deuil-la-barre - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.