Déposée le 2 juin 2003 par Aïssame KHATIRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « tsar k » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est Aïssame KHATIRI domicilié(e) 25, rue du Docteur SCHWEITZER,78300 POISSY - 78300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aïssame KHATIRI domicilié(e) 25, rue du Docteur SCHWEITZER,78300 POISSY - 78300 - France.
La marque tsar k a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tsar k est expirée depuis le 2 juin 2013.
Aïssame KHATIRI - 25, rue du Docteur SCHWEITZER,78300 POISSY - 78300 - France
Aïssame KHATIRI - 25, rue du Docteur SCHWEITZER,78300 POISSY - 78300 - France
Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393291 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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