Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AISSA BOUABELLATI
/
DAITA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAITA
AISSA BOUABELLATI

Numéro de dépôt :
3540562
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/11/2017
DAITA de AISSA BOUABELLATI

Présentation de la marque DAITA

Déposée le 29 novembre 2007 par AISSA BOUABELLATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DAITA »

Le déposant est AISSA BOUABELLATI domicilié(e) RESIDENCE St PHILIPPE, 65 AVENUE ESTIENNE D'ORVES,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AISSA BOUABELLATI domicilié(e) RESIDENCE St PHILIPPE, 65 AVENUE ESTIENNE D'ORVES,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAITA est expirée depuis le 29 novembre 2017.


AISSA BOUABELLATI - RESIDENCE St PHILIPPE, 65 AVENUE ESTIENNE D'ORVES,06000 NICE - 06000 - France


AISSA BOUABELLATI - RESIDENCE St PHILIPPE, 65 AVENUE ESTIENNE D'ORVES,06000 NICE - 06000 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481499 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Appareil électrique de commutation. Dispositif de commande pour appareils électriques. Raccordements électriques.

Installation entretien et réparation de matériel domotique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.