Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCO
AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais)

Numéro de dépôt :
3196606
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2012
ASCO de AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais

Présentation de la marque ASCO

Déposée le 28 novembre 2002 par AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais) , domicilié(e) 2-1 Asahi-machi, Kariya-shi, Aichi-ken,JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque ASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCO est expirée depuis le 28 novembre 2012.


AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais) - 2-1 Asahi-machi, Kariya-shi, Aichi-ken,JAPON - Japon


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Machines, à savoir machines agricoles, à battre, à vapeur, robots [machines], machines-outils et notamment machines à coudre ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pièces détachées constitutives des moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , pièces détachées constitutives des moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pièces détachées constitutives des machines et des machines outils. Véhicules terrestres ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; pièces détachées de véhicules terrestres et pièces détachées des moteurs pour véhicules terrestres et notamment, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.