Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Apparte…
AISENBERG JONATHAN

Numéro de dépôt :
3714815
Date de dépôt :
21/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2020
L\'Apparte… de AISENBERG JONATHAN

Présentation de la marque L'Apparte…

Déposée le 21 février 2010 par AISENBERG JONATHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Apparte… »

Le déposant est AISENBERG JONATHAN domicilié(e) 15 Ter rue Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AISENBERG JONATHAN domicilié(e) 15 Ter rue Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Apparte… est expirée depuis le 21 février 2020.


AISENBERG JONATHAN - 15 Ter rue Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS - France


AISENBERG JONATHAN - 15 Ter rue Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543475 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques,) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées.