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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AISCALE
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AISCALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AISCALE
AISCALE, SARL

Numéro de dépôt :
4389526
Date de dépôt :
19/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2027
AISCALE de AISCALE

Présentation de la marque AISCALE

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AISCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AISCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AISCALE domicilié(e) 13 LIEU DIT GAUTIER EST - 33540 - CAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 031 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AISCALE, Mme. JULIE CURSOLLE domicilié(e) 13 LIEU DIT GAUTIER EST - 33540 - CAUMONT - France.

La marque AISCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AISCALE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.


AISCALE, SARL - 13 LIEU DIT GAUTIER EST - 33540 - CAUMONT - France - SIREN 572031870


AISCALE, Mme. JULIE CURSOLLE - 13 LIEU DIT GAUTIER EST - 33540 - CAUMONT - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

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