Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ABE
AISAN INDUSTRY FRANCE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3104359
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2021
ABE de AISAN INDUSTRY FRANCE SA

Présentation de la marque ABE

Déposée le 7 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) AISAN INDUSTRY FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AISAN INDUSTRY FRANCE SA domicilié(e) 1 à 6 rue des Grands Champs - 58000 - NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 967 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ABE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABE est expirée depuis le 7 juin 2021.


AISAN INDUSTRY FRANCE SA, Société Anonyme - 1 à 6 rue des Grands Champs - 58000 - NEVERS - France - SIREN 331967943


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Inscription le 6 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537272 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473693 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21

Economiseurs de carburants ; convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne ; injecteurs pour moteurs ; alimentation pour carburants ; filtres (parties de machines ou moteurs) ; pompes (parties de machines ou moteurs) ; régulateurs (parties de machines) ; collecteurs d'admission en matière plastique ; rampes d'alimentation ; ensembles d'aspiration avec canister ; vannes (parties de machines), vannes papillon. Pompes autorégulatrices à combustibles ; appareils électriques de contrôle ; niveaux d'essence ; indicateurs de niveaux d'essence ; indicateurs de quantité ; indicateurs de vide ; jauges ; instruments de mesure ; mesureurs ; appareils de mesurage ; mesure de niveaux de carburant ; pompes électriques pour carburants. Moteurs pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pédales d'accélérateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.